Mentions légales

Editeur

Doctonat est un site internet d’information sur la santé naturelle. 

Directeur de la publication : Yann Poulhalec 

Tous les auteurs sont des professionnels avec une expérience de praticien en médecines douces. Le détail dans la page qui sommes-nous?

Mail : [email protected]

Hébergeur

Le Site est hébergé par Google en Belgique.

Réalisation du site

Le site doctonat.com a été développé par la société devX à Pau (64).

Champ d’application

Le Site est d’accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation sur le Site suppose l’acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple connexion au Site emportera acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. L’Internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction.

Responsabilité

Le but originel du site est d’appréhender le terrain, ses prédispositions naturelles et les moyens pratiques de l’harmoniser. Le contenu est publié à titre purement informatif et concerne uniquement l’hygiène de vie.

Par conséquence :

  • Aucune de ces  informations ne sont destinées à diagnostiquer une maladie
  • Aucune de ces informations ne peuvent être considérées comme des conseils médicaux personnalisés ou des traitements en ligne.
  • En cas de malaise ou de maladie, consultez d’abord un médecin ou un professionnel de la santé en mesure d’évaluer adéquatement votre état de santé.
  • Aucun des produits mentionnés ne sont destinés à traiter, atténuer ou guérir une maladie
  • Aucune information ne devrait être mise en pratique en se basant uniquement sur le contenu du site. Il est fortement recommandé de consulter des professionnels de santé dûment homologués auprès des autorités sanitaires pour toute question relative à la santé.
  • Les informations du site ne sont en aucun cas une alternative aux traitements médicamenteux et à la prise en charge médicale. 
  • Doctonat n’est pas responsable de l’exactitude, de l’utilisation correcte des informations, ni des problèmes de santé qui peuvent résulter de pratiques ou produits dont vous pouvez avoir connaissance à travers ce site. 

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’avis de désengagement de responsabilité et vous consentez à ses modalités. Si vous n’y consentez pas, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site. 

Contenus illicites

Doctonat.com bénéficie du statut d’hébergeur des Données publiées par les Internautes sur le Site, au sens de l’article 6-I-2 de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004. Conformément à l’alinéa 3 du même article,Doctonat.com ne pourra voir sa responsabilité civile ou pénale engagée à raison des informations publiées par un Internaute, à moins que, dès le moment où il a eu connaissance de l’activité ou de l’information illicite, il n’ait agi promptement pour retirer ces informations ou en rendre l’accès impossible.
Tout Internaute peut signaler un contenu qu’il estime illicite en adressant un email à Doctonat.com depuis https://doctonat.com/contact/. Toute notification incomplète ou ne satisfaisant pas aux conditions imposées par l’article 6-1-5 de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 ne pourra être considérée comme valable. Toute notification abusive peut engager la responsabilité de son auteur et est notamment passible d’un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros en vertu de l’article 6-I-4 de la loi précitée. 

Newsletter

En cochant la case prévue à cet effet ou en donnant expressément leur accord à cette fin, les Internautes acceptent que Doctonat.com puisse leur faire parvenir, à une fréquence et sous une forme qu’il déterminera, une newsletter (lettre d’information) pouvant comporter des informations relatives à son activité. Les Internautes abonnés auront la faculté de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des newsletters. 

Avis des internautes

Les internautes peuvent directement laisser leur avis en cliquant sur « donnez votre avis » sur la fiche test d’un produit. Tous les avis sont pris en compte et ont le même poids dans la note globale utilisateur du produit. 

Dans ce cas, l’internaute accorde une licence de droit d’auteur non exclusive à titre gratuit à Dotonat portant sur ledit commentaire. 

Modération

La modération des avis est effectuée à posteriori. Doctonat se réserve le droit de refuser la publication d’un avis pour les raisons suivantes :
– si la responsabilité civile ou pénale de Doctonat.com peut être engagée
– le contenu textuel comporte des injures ou des grossièretés
– le contenu textuel comporte des caractères aléatoires ou des suites de mots sans aucune signification
– le contenu est sans rapport avec le sujet noté
– les attributs de l’avis comportent des éléments concrets de conflits d’intérêts
– le contenu textuel est mal écrit au point d’être inintelligible
– l’utilisateur formule un commentaire inapproprié sur un autre contenu ou son auteur
– le contenu textuel destiné à être publié comporte des informations personnelles telles que le nom ou prénom d’individus qui ne sont pas des personnes publiques, un numéro de téléphone, une adresse physique précise ou une adresse email
– le contenu textuel comporte une numéro de carte de crédit, de sécurité sociale, de compte bancaire ou tout autre information susceptible d’aboutir à un vol d’identité
– le contenu textuel comporte un appel à une action en justice
– le contenu textuel est clairement du spam
– les éléments de description de l’expérience de consommation ne sont pas renseignés

Gestion des avis

Doctonat ne s’engage pas à informer systématiquement l’auteur de l’avis de son retrait et du motif du rejet. A la suite de ce rejet, l’auteur peut rectifier son avis pour le soumettre de nouveau.

Dans le cas où l’avis est identifié comme visant à construire artificiellement ou à biaiser l’évaluation de produit ou de service, Doctonat n’est pas tenu de préciser le motif du rejet afin de préserver l’efficacité de ses dispositifs anti-fraude.

Les avis postés ne peuvent pas être modifiés à postériori par l’auteur.

L’auteur peut demander le retrait de son avis en contactant Doctonat.

Protection des données personnelles (RGPD)

Politique de confidentialité

Cette rubrique a pour objet de vous expliquer les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l’utilisation de nos services.

Doctonat.com, en tant que Responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’agissant du traitement automatisé de données à caractère personnel réalisé ainsi que le règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018.

De manière générale, Doctonat s’engage à respecter la règlementation en vigueur, et intègre des procédures internes de manière à faire siens les principes de base de protection des données : 
–    Ne collecter que des données pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, 
–    Ne collecter que les données nécessaires aux finalités poursuivies, 
–    Traiter ces données de manière licite, loyale et transparente, 
–    Prendre toutes mesures raisonnables pour que les données soit exactes et mises à jour,
–    Conserver les données pendant une durée limitée,
–    Prendre toutes mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité des données, les protéger contre les traitements non autorisés ou illicites, contre la perte et la destruction.

Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement mis en œuvre sur le site doctonat.com est :

Yann Poulhalec

Finalités de la collecte de vos données personnelles

Doctonat est amenée à collecter et à enregistrer des données à caractère personnel de ses Utilisateurs pour effectuer les traitements suivants: 

  • Gestion du compte personnel
  • Mise à disposition d’un service client accessible par messagerie électronique.
  • Recueil des avis clients sur les produits
  • Mesure de fréquentation du site
  • Envoi d’une newsletter si vous avez demandé à la recevoir

Doctonat considère que l’ensemble des traitements ci-dessus sont nécessaires à l’exécution du contrat passé entre un Client et Doctonat. 

Doctonat n’utilise pas vos données dans un but de sollicitation commerciale. Nous ne faisons pas de démarchage téléphonique

Nature des données collectées

A ce jour : 

  • Données du compte : mail
  • Données de navigation non nominatives pour la statistique

Durée de conservation des données

Données d’identification (nom, adresse électronique, etc.) : 3 ans à compter de la dernière date de connexion sur le Site.

Droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement

Toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer ses droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement  au traitement de ses données conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978.

En application du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, la personne physique peut exercer son droit à la limitation du traitement, à l’effacement de ses données et la portabilité à partir du 25 mai 2018.

Ces droits peuvent être exercés auprès de Docotnat qui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante :

Par voie électronique, en cliquant ici.

Doctonat vous fournira un fichier .csv avec les informations suivantes vous concernant :

Doctonat adresse une réponse dans un délai maximum de 3 semaines après l’exercice du droit.

En cas de réponse non satisfaisante, la personne concernée à la faculté de saisir la CNIL.

Sécurité de vos données personnelles

Nous accordons une grande importance à vos informations personnelles et nous nous assurerons par conséquent de garantir un niveau de protection suffisant. Dans cette optique, nous avons mis en œuvre une technologie et des politiques visant à protéger votre confidentialité contre tout accès non-autorisé et usage abusif et nous actualiserons les dites mesures au fil de l’évolution de la technologie, selon les besoins.
Ces mesures comportent notamment, mais sans s’y limiter, un système de connexion HTTPS, un système de blocage du compte en cas de tentatives infructueuses de connexion, une traçabilité des sessions de connexion, un chiffrement des échanges de données, ainsi que diverses protections techniques logicielles et matérielles. 

Politique relative aux cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Le terme cookie englobe plusieurs technologies permettant d’opérer un suivi de navigation ou une analyse comportementale de l’internaute. Ces technologies sont multiples et en constante évolution. Il existe notamment, les cookies, tag, pixel, code Javascript.

Le cookie http qui est actuellement la technologie la plus utilisée, est un petit fichier texte enregistré par le navigateur de votre ordinateur, tablette ou smartphone et qui permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.

Finalités d’utilisation des cookies par Doctonat

Les Cookies que Doctonat émet sur le site et l’application mobile nous permettent :
– d’adapter la présentation de notre Site selon le terminal utilisé;
– de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte, service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ;
– de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ;
– de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à votre compte après un certain laps de temps
– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant nos services. A ce titre, nous avons recours à des cookies de mesure d’audience ;

A ce jour, Docotnat n’utilise pas les cookies pour personnaliser la navigation sur le site : l’affichage est le même pour tout le monde. Nous n’utilisons pas vos données de navigation antérieures. Nous n’utilisons pas de cookies pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts.

Rejeter et supprimer des cookies

Nous n’utiliserons pas de cookies pour collecter des informations personnellement identifiables à votre sujet et vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition. Toutefois, si vous le souhaitez, vous pouvez choisir de rejeter ou bloquer en totalité ou pour partie les cookies définis par Doctonat ou les sites Web de tout fournisseur tiers en modifiant les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez modifiez vos choix en matière de cookies à tout moment. 

Veuillez toutefois noter que si vous rejetez l’utilisation de cookies, vous serez toujours en mesure de visiter notre site mais certaines des fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner correctement. L’acceptation des cookies est notamment obligatoire pour la passation de votre commande par Internet.

Si vous souhaitez régler le paramétrage des cookies de notre site, vous pouvez vous rendre sur les pages suivantes selon le navigateur que vous utilisez. Plusieurs choix sont possibles selon le navigateur utilisé : refus de tous les cookies, blocage de certains cookies, effacement des cookies après fermeture du navigateur.

Sur ordinateur :

Sur smartphone ou tablette:

Vous avez la possibilité de contrôler le  dépôt des Cookies sur votre smartphone dans les règles du système d’exploitation.
Sur iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
Sur Android : https://support.google.com/chrome/topic/3434352

Veuillez noter que la plupart des navigateurs acceptent automatiquement des cookies et si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés, vous aurez peut-être besoin de supprimer ou bloquer vous-même les cookies.

Google analytics

Google Analytics collecte des données statistiques de fréquentation depuis son navigateur (Chrome) ou son moteur de recherche. Doctonat a accès à ces informations qui sont non nominatives. Ces données sont des données de connexion relatives, par exemple, au navigateur utilisé, au nombre de pages vues, au nombre de visites, au cheminement de l’Internaute sur un site, au temps passé sur un site, une page, au remplissage du panier ou son abandon, etc.

Aucune donnée personnelle primaire (nom, prénom, téléphone, adresse, …) n’est collectée à l’initiative de Google Analytics lors de la réalisation de la prestation de service d’analyse de trafic.

Seules deux types de données secondaires (c’est-à-dire des données dont on ne peut exclure qu’elles pourraient permettre dans certains cas de remonter à un individu) sont collectées par les solutions de Google Analytics, le cookie et l’IP.

Si vous ne souhaitez pas que Google Analytics puisse analyser votre activité sur les sites que vous consultez, vous pouvez installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics

Modifications apportées à la présente politique

Nous pouvons de temps à autre apporter des modifications à la présente politique de confidentialité. Si nous apportons toute modification importante à la présente politique de confidentialité et à la manière dont nous utilisons vos données personnelles, nous afficherons les dites modifications sur la présente page et nous nous efforcerons de vous signaler toute modification importante. Veuillez consulter régulièrement notre politique de confidentialité.

Pour mieux connaître vos droits, rendez-vous sur le site de la CNIL : www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits.

Reproduction et droits d’auteur

© 2019 – Doctonat. Tous droits réservés.

Il est permis de faire des liens hypertextes vers les documents du présent site.

Il est permis de consulter, de télécharger, d’imprimer et de communiquer à des fins purement informatives et non commerciales tout extrait du présent site pourvu qu’aucune modification n’y soit apportée et que la provenance, par la mention « Source : doctonat.com », soit indiquée. Cependant, il est spécifiquement interdit de reproduire et de diffuser le contenu de Doctonat sur tout site Web. 

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